Conditions de vente et de licence — BHI AI Suite

Business Horizons Intelligence LLC (« BHI »). En vigueur le 24 septembre 2026.

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l'achat, sur b-h-i.net, d'un abonnement aux suites de modules Odoo publiées par BHI, dont la BHI AI Suite. En validant votre commande, vous les acceptez.

2. Licence

Les modules sont distribués sous la licence Odoo Proprietary License v1.0 (OPL-1). Vous pouvez les installer, les utiliser et les modifier pour vos propres besoins. Vous ne pouvez pas les revendre, les redistribuer ni les publier, en tout ou en partie, modifiés ou non. Le texte complet de la licence (LICENSE) accompagne chaque téléchargement.

3. Prérequis

La suite s'installe sur votre propre serveur (on premise). Elle requiert Odoo 19 Enterprise et une licence Odoo valide, que vous obtenez séparément auprès d'Odoo S.A. ou d'un partenaire. L'installation relève du client ; nous recommandons fortement de la réaliser avec un agent de développement (Claude Code, Codex ou OpenCode) en suivant le fichier README-INSTALL.txt fourni.

4. Prix et paiement

Les prix sont affichés en dollars américains (USD), taxes applicables en sus selon votre lieu de résidence. Le paiement se fait par carte de crédit, traité par Stripe ; BHI ne conserve pas vos données de carte.

5. Abonnement et renouvellement

L'abonnement est annuel. Il se renouvelle automatiquement à son échéance, au prix alors en vigueur, sauf résiliation de votre part avant la date de renouvellement, depuis votre espace client ou en nous écrivant. Sans renouvellement, l'abonnement prend fin à son échéance.

6. Livraison

La livraison est numérique et immédiate après confirmation du paiement : un espace client est ouvert à l'adresse courriel de la commande, et l'archive .zip de la suite se télécharge depuis « Mes suites » (/my/modules). Aucun envoi physique.

7. Mises à jour et versions acquises

Pendant l'abonnement, vous avez accès à toutes les versions publiées de la suite. À la fin de l'abonnement, vous conservez le droit d'utiliser et de télécharger les versions publiées avant cette date ; les versions ultérieures ne sont plus accessibles.

8. Garantie et responsabilité

Les modules sont fournis « tels quels ». Il vous revient de les tester dans un environnement de préproduction et de sauvegarder vos données avant toute installation ou mise à jour. Dans la mesure permise par la loi, la responsabilité de BHI est limitée au montant payé pour la période d'abonnement en cours.

9. Contact

Pour toute question sur votre commande, votre licence ou une résiliation : formulaire de contact.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit des États-Unis d'Amérique, sous réserve des dispositions impératives de protection du consommateur applicables dans votre lieu de résidence.